Commande Publique. Avenants.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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13 résultats pour la valeur "07/03/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
Commande Publique. Résiliation.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Acquisitions de bureaux Avenue d'Alsace à COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme CO41 - chapitre 65).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente de locaux rue de la 5ème Division Blindée à COLMAR.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet pour le Haut-Rhin. Territorialisation. Réalisation de l'antenne du Conseil Général dans le Val d'Argent.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Territorialisation. Locaux provisoires.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention d'autorisation d'occupation temporaire pour les travaux de déviation des cours d'eau au droit de l'Euroairport.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiments existants dans le cadre du plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) (CO44 - Développement rural).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Présentation du Gerplan de la communauté de communes de la vallée de SAINT-AMARIN en vue de la contractualisation avec le Département.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux associations relevant de la Direction de la Solidarité.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Achat groupé de fruitiers haute tige et première remise en état de vergers dans le cadre du Gerplan de la Communauté de Communes de CERNAY et Environs.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin